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Chantiers forestiers et réglementations

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Chantiers forestiers et réglementations

27 juin 2018

Les réglementations en lien avec l’organisation et la réalisation de chantiers forestiers évoluent régulièrement. Or les entreprises de travaux forestiers n’ont pas les moyens d’assurer une veille réglementaire suffisante pour assurer une application parfaite de la réglementation en vigueur.
Il est nécessaire de pouvoir informer efficacement les ETF sur les réglementations en vigueur.


Pour cela, la DIRECCTE Grand Est a missionné les interprofessions de la filière forêt bois du Grand Est pour la réalisation d’un classeur sur la réglementation afférente aux chantiers forestiers.
Ce classeur, sous forme numérique, regroupe plusieurs fiches thématiques expliquant chacune une réglementation spécifique.
A ce jour, sept fiches ont été rédigées mais d’ores et déjà, une douzaine de fiches supplémentaires sont en cours de rédaction.
Ce projet est mené par les partenaires suivants :
- La DIRECCTE Grand Est et la DRAAF Grand Est ;
- La MSA Lorraine, la CAAA 57, 67-68 et la MSA 08-51-55 ;
- EDT Grand Est, EDT Lorraine, le Groupement des ETF d’Alsace, ETF de Haute Marne ;
- L’interprofession de la filière forêt bois Grand Est (Actuellement : GIPEBLOR, FIBOIS Alsace et VALEUR Bois) ;
- La Direction Territoriale ONF Grand Est et la coopérative Forêts et Bois de l’Est.


Les Fiches Réglementations :

Vous pouvez télécharger ci-dessous les sept premières fiches :



Des questions ? Des attentes sur certaines réglementations ?

Contactez-nous par mail en cliquant ici.





Avec le soutien de : Ministère Europe France bois forêt 

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